912 WP

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Cote/Cotes extrêmes

912WP/1-912WP/1

Date

1986-1987

Description physique

Notes contenant : 2068-2106

Importance matérielle

1

Origine

Congés maladie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00761

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : accidents du travail, congés maladie : copies d'arrétés du maire 1986-1987

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

912WP/1

Cote/Cotes extrêmes

912WP/1, 2088 (Ancienne cote)

Date

1986-1987

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Présentation du contenu

PERSONNEL : congés maladie, accidents du travail : textes officiels, arrêtés du Maire.

Langue des unités documentaires

Français