912WP/1-912WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00761
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : accidents du travail, congés maladie : copies d'arrétés du maire 1986-1987
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Présentation du contenu
PERSONNEL : congés maladie, accidents du travail : textes officiels, arrêtés du Maire.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes