2406W/1-2406W/104
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
45/2002 : 217-219 Grande rue de la Guillotière 69007
46/2002 : 64-66 av. du Point du Jour 69005
47/2002 : 32-34-36 rue de Cuire 69004
48/2002 : 51 rue Deleuvre 69004
49/2002 : 69 rue Duquesne 69006
50/2002 : 14 bis rue du Cdt Charcot 69005
52/2002 : 153 rue Baraban, 44 rue Turbil 69003.
Mots clés typologiques