1043WP/1-1043WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 361
Versant ou donateur : Police générale - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Chasse : demandes de permis (1954-1958)
Débits de boissons : autorisations temporaires (1962-1968)
Police municipale : registres de procès-verbaux, autorisations d'installation d'antennes télévision, (1958-1967)
Fourrière municipale : dossiers de mise en fourrière (classement par rue) (1968)
Hygiène publique : rapports mensuels du bureau d'hygiène et des services de médecine de la ville (1968-1969) ; service médical de garde (1968-1969)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE DE LA CHASSE : - Chasse : . demandes de permis de chasse : instructions, communiqués 1954-1968 . demandes de permis de chasse soumises à refus pour condamnation judiciaire . registre de permis de chasse 1954-1965 . registre de permis de chasse français et étrangers 1954-1955
Langue des unités documentaires
Mots clés matières