Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/553 : 5 rue Ozanam 69001
1998/554 : 133 rue Trarieux 69003
1998/556 : 296 rue Duguesclin, 19-21 rue d'Arménie 69003
1998/557 : 10 rue des Cerisiers 69003
1998/558 : 49 cours Gambetta 69003
1998/559 : 5 place du Gouvernement 69005
1998/560 : 140 avenue Thiers 69006
1998/561 : Cité Internationale quai C. de Gaulle 69006
1998/562 : 43 bis rue Etienne-Richerand 69003
1998/563 : 11 rue Lortet 69007
1998/564 : 30 rue Saint-Mathieu 69008
1998/565 : 1 rue Appian, 12 rue des Fossés de Trion 69005
1998/566 : 18 rue des Remparts d'Ainay 69002
1998/567 : 105 route de Vienne 69008
1998/568 : 7-9 rue Professeur Grignard 69007
1998/569 : 47 rue Saint-Antoine 69003
1998/570 : 48 bis rue Hénon 69004
1998/571 : 51 rue Pierre-Corneille 69006
1998/572 : 22 rue d'Algérie 69001
1998/575 : 11 rue Dugas-Montbel 69002.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques