51WP/1-51WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilite : traitements du personnel municipal : changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements, impôt retenu à la source, états des rémunérations (registres) perçues par le personnel prisonnier et travaillant en Allemagne 1926-1949
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : nominations, promotions, titularisations, mutations, cessation d'activité, sanctions disciplinaires, attribution d'indemnités, modification de la situation familiale, changements d'adresse : dossiers mensuels de juillet 1948 à décembre 1948 : copies d'arrêtés du maire, états nominatifs des changements, notes de service, certificats, correspondance, extraits d'actes d'état civil, état nominatif des rappels, listes nominatives, formulaires de renseignements, mandat de paiement 1947-1949
Langue des unités documentaires
Mots clés matières