2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
191/1999 : 14-20 rue P. Baizet 69009 (1999-2001)
192/1999 : 11 rue du Frêne 69009, M1 (1999-2007)
193/1999 : 62 rue P. Cazeneuve 69008, M1 (1999-2000)
194/1999 : 79 rue E. Pons 69004 (1999).
Mots clés typologiques