363 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

363W/1-363W/69

Date

1946-1987

Importance matérielle

69

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00258

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1960 : permis de construire, accords préalables, relations avec la SERL, projets d'urbanisme, commission municipale d'urbanisme (1946-1987).
Droits de voirie (1965).

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

363W/35

Cote/Cotes extrêmes

363W/35

Date

1960-1974

Présentation du contenu

Permis de construire 1960

340/1960 : 36-38 rue Duquesne 69006, M 340/1960 (1960-1974)

341/1960 : 24 rue des Tuileries 69005 (1960-1962)

342/1960 : 236 rte d'Heyrieux 69008 (1960-1961)

343/1960 : 265 rte d'Heyrieux 69008 (1960)

344/1960 : 47 rue Chazière 69004 (1960-1962).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français