371 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/3

Cote/Cotes extrêmes

371W/3

Date

1962-1968

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

7/1964 : 1 rue Gabillot 69003 (1963-1968)

9/1964 : 25 ch. de Montauban 69005 (1963-1964)

10/1964 : Garages, Le Plateau, la Duchère 69005 (1964-1967)

11/1964 : rue L. Broussas angle rue P. Chevrot 69007 (1962-1965)

12/1964 : av. T. Garnier 69007 (1963-1964)

13/1964 : crs Eugénie, rue S. Coignet, rue Martin 69003 (1963-1964).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français