1808W/1-1808W/40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Application de la loi Paris Marseille Lyon (PML).
Transfert de gestion d'équipements d'intérêt général. 1er arrondissement (maison des Chartreux, local rue Imbert Colomes, la "Boule des Rigolards", local montée rue des Carmélites, locaux associatifs "Marmite Colbert", jeu de boules du Bon Pasteur, logement du gardien du jardin des Chartreux, local associatif rue Burdeau, crèche Bouteille, foyer place Tobie Robatel, gymnase Genety, crèche Tourret, la "Boule des Grognards", local place Sathonay, salle des fêtes Flesselle, crèche Raymond, espace Vaucanson, locaux du parc Sutter) : conventions d'occupation, listings, arrêtés du Maire, délibérations du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, délibérations du Conseil d'arrondissement, notes, plans, extraits du Bulletin Municipal Officiel (BMO), correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.