1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Concours de conception réalisation : travaux de sécurité à réaliser sur le site du Cours d'Herbouville entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 dudit cours : dossier proposé par le groupement GAGES, LAMBOLEY, GTM-BTP Grands Travaux de Marseille Bâtiment et Travaux Publics, SGE-TPI Société Générale d'Entreprises pour les Travaux Publics & Industriels, ELTRA Entreprise Lyonnaise de Travaux (groupement classé cinquième sur les 5 candidats sélectionnés) : déclaration d'intention de soumissionner, déclaration des marchés des collectivités locales et de leurs établissements publics, certificat de qualification, notification d'attribution de qualification, copie de carte professionnelle d'entrepreneur de travaux publics, attestations,présentation du projet, dossier administratif (déclaration, AE Acte d'Engagement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, programme du concours et notes de commentaires, bordereau de prix et détail estimatif, convention inter-entreprises), dossier technique (pièces de l'avant-projet, programme d'exécution, notes de calculs, plans, notes techniques de conception et d'exécution, instrumentation du site) 1982
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières