1770W/1-1770W/210
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Sports
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction des Sports. Cellule Secrétariat : correspondance (1994-1999) ; cellule Planning : occupation des équipements sportifs (1971-2001) ; cellule Finances : subventions (1981-2001) ; cellule Vie associative : suivi des associations et clubs sportifs subventionnés (1995-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cellule Finances.
- Demandes de subventions pour les clubs de haut niveau : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, bilans financiers, budgets, états des subventions payées, bordereaux de transmission de factures, correspondance, notes (1996-1997).
- Demandes de subventions pour les clubs sportifs : correspondance d'Alain Bideau, adjoint au maire délégué aux marchés publics, aux travaux et à la politique sportive, notes (1998-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires