Aide à la recherche

2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/1657 à 2011/1693.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/43

Date

2011-2014

Présentation du contenu

2011/1657 : 5 rue Henri IV (2011).
2011/1658 : 29 rue Seignemartin (2011).
2011/1659 : 14 rue Molière (2011).
2011/1660 : 156 cours Lafayette (2011).
2011/1661 : 21 rue Richan (2011-2012).
2011/1662 : 55 rue Sébastien Gryphe (2011).
2011/1663 : 62 rue Tramassac (2011-2012).
2011/1665 : 39 avenue Leclerc (2011).
2011/1667 : 204 avenue Berthelot (2011-2012).
2011/1668 : 41 rue Auguste Comte (2011).
2011/1669 : 18 rue du Docteur Edmond Locard (2011).
2011/1673 : 10 rue Longue (2011).
2011/1674 : 103 quai Pierre Scize (2011).
2011/1675 : 9 impasse Jean Ladous (2011).
2011/1677 : 39 grande rue de la Croix-Rousse (2011).
2011/1678 : 4 bis impasse d'Yprès (2011-2012).
2011/1679 : 18 rue de la République (2011-2012).
2011/1680 : 114 grande rue de la Guillotière (2011-2012).
2011/1682 : 5 rue Sainte-Catherine (2011).
2011/1683 : 42 rue Vaubecour (2011).
2011/1684 : 8 rue Saint-Vincent de Paul (2011-2012).
2011/1685 : 53 rue Victor Hugo (2011).
2011/1686 : 16 rue des Tables Claudiennes (2011-2014).
2011/1687 : 54 cours Gambetta (2011).
2011/1688 : 12 rue de la Platière (2011).
2011/1689 : 5 rue d'Yprès (2011).
2011/1690 : 155 avenue Général Frère (2011).
2011/1691 : 16 rue des Tables Claudiennes (2011).
2011/1692 : 18 rue des Remparts d'Ainay (2011).
2011/1693 : 25 rue Denfert Rochereau (2011).