1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 154 avenue Berthelot (1909-1968).
- 164 avenue Berthelot (1942-1963).
- 174 avenue Berthelot (1905-1983).
- 195 avenue Berthelot (1903-1981).
- 197 avenue Berthelot (1900-1980).
- 204 avenue Berthelot (translation : provient du 80 bis route de Vienne) (1903-1976).
- 213 avenue Berthelot (1908-1966).
- 221 avenue Berthelot (1897-1976).
- 223 avenue Berthelot (1896-1982).
- 231 avenue Berthelot (1900-1981).
- 239 avenue Berthelot (translation : provient du 146 bis avenue des Ponts) (1903-1980).
- 245 avenue Berthelot (1900-1977).
- 265 avenue Berthelot (1901-1978).
- 267 avenue Berthelot (translation : provient du 4 rue d'Aguesseau) (1983).
- 268 avenue Berthelot (1921-1975).
- 287 avenue Berthelot (1900-1983).
- 295 avenue Berthelot (1906-1956).
- 309 avenue Berthelot (1905-1982).
- 315 avenue Berthelot (1898-1983).
- 317 avenue Berthelot (1904-1979).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières