1109 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1109WP/1-1109WP/12

Date

1924-1940

Importance matérielle

18

Origine

2ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Versant inconnu

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Abattoirs : fonctionnement, controle sanitaire, taxes et locaux 1929-1940.
Défense passive : organisation avant 1939, aménagement d'abris et tranchées, mesures de sécurité, mobilisation des services municipaux 1927-1940.
Circulation et stationnement : réglementation temporaire 1932-1939.
Recherches dans l'intérêt des familles 1939.
Personnel municipal, des H.C.L., des électrobus : gestion, marchés pour les vêtements de travail, contentieux 1936-1939.

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1109WP/1/3

Cote/Cotes extrêmes

1109WP/1/3

Date

1936-1940

Présentation du contenu

ABATTOIRS : - Fonctionnement des abattoirs : . accidents survenus à des tiers, des véhicules, des animaux ; vols de bétail : rapports, délibérations du conseil municipal 1936-1939 . vols, falsification des pesages : plaintes, sanctions : rapports, correspondance 1936-1940 . bâtiments : aménagements, entretien, acquisition de matériel : plans, rapports, correspondance, soumissions 1937-1939

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières