Démarches de participation citoyenne (1ère partie), réalisation. Démarche de participation citoyenne, mobilisation des habitants.

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2874W - Marchés publics

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Marchés publics : dossiers de marchés.

Cote/Cotes extrêmes

2874W/1-2874W/245

Date

2011-2019

Importance matérielle

5,2 ml

Origine

Versement de la Direction des marchés publics

Modalités d'entrées

Versement du 14/01/2021

Présentation du contenu

1-77 : Marchés de travaux sur les biens communaux.
78-194 : Marchés des technologies de l'information et de la communication.
195-245 : Marchés de prestations intellectuelles

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

marché public, commande publique

Fonctions

3 Administration générale, 303 Marchés publics

Marchés de prestations intellectuelles.

Cote/Cotes extrêmes

2874W/195-2874W/245

Date

2009-2019

Autres marchés de prestations intellectuelles.

Cote/Cotes extrêmes

2874W/216-2874W/245

Date

2009-2019