2406W/1-2406W/104
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
21/2002 : rue Marietton, rue Tissot 69009
22/2002 : 101 av. P. Santy 69008
23/2002 : 15 rue de la Corderie 69009
24/2002 : bureaux, hôtel, commerce et parking quartier de l'Industrie 69009
25/2002 : 11 rue P. Dupont 69001
26/2002 : 79-81 crs A. Thomas 69003
27/2002 : clinique de la Part-Dieu 96 av. Mal de Saxe 69003
28/2002 : 74 rte de Genas 69003
29/2002 : 3 rue de Trèves 69009
30/2002 : 13-15 rue Dussaussoy, 124 rue Boileau, 22-26 rue Bonnet 69006
31/2002 : 51-65 rue de Gerland 69007.
Mots clés typologiques