2345WP/1-2345WP/245
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budget. Subventions aux associations gérées par le service : rapport au Conseil municipal, délibération du Conseil municipal, liste des associations subventionnées, dossiers de demandes, bordereaux de transmission, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires