
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Mandats et quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Mandats et quittance ; - des arrérages des rentiers de la ville : - Aymé du Crest de Crusilies, demeurant à Chambéry ; - les sacristains et chapitre de St-Nizier ; - Amé Ponchon, notaire royal ; - Pierre Tassard, " procureur de l'ospital du pont du Rosne ; " -" messire Benoist Decostes, presbtre habitué en l'église St-Jehan de Lyon ; -" Me Claude Bellièvre ; - Benoyst Ponthus, " greffier en la séneschaussée de Lyon ; " - Pièce N° 18 - Thomas de Pierrevive, " caissier de l'aumosne généralle ; " - le président Claude Patherin - Claude Trévenay, de St-Romain de Popey ; - Guillaume Gaspard, marchand à Villefranche ; - Guicharde de Cucharmoys, dame du Vernay ; - Clémence de Rochefort, " vefve de Me André Briant, conseiller et premier médecin du Roy ; " - Pièce N° 27, 28 - Françoise Bellièvre ; - Catherine de Bourges, " vefve feu noble Geoffroy Baronnat ; " - Pierre Palerne, chanoine de St-Nizier ; - François Sala, capitaine de la ville ; - Jehan et André de la Chapelle, fils de Me Michel de la Chapelle ; - Pièce N° 47 - Bonne Laurencin, " vefve de Jehan Daulhon " ; - Me Mathieu de Vauzelle ; - Thomas Sertin, " l'un des tuteurs et administrateurs des personnes et biens - des nobles Guillaume et Anthoine Gadaigne, enfans et héritiers de feu - Thomas Gadaigne, et Laurens Cappony, ayant le complément desdits enfans, et procureur du Sr Albisse d'Elbène ; " - François Guilhem, " maistre de la monnoye de Lyon ; " - Nycolas de St-Pol ; - Luxembourg de Gabiano ; - Françoyse de Poysieu, " vefve feu messire Meraud de Fay, chevalier et seigneur de St-Jehan d'Ambronay, tutrice des enfans dudit seigneur ; " - Jehan Françoys Biny, " marchant bancquier florentin, "demeurant à Lyon, ayant droit de Me Jehan Garde ; - Bonne Trye, femme de Me Estienne de Bourg, " advocat du Roy en la court ordinaire de Lyon ; " etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes