Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Spectacle vivant : fonctionnement, suivi des établissements culturels.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opéra.
- Suivi comptable, attribution de subvention : présentation de l'établissement (statuts, renseignement relatifs aux ressources humaines, activités), budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance (1986-1988).
- Suivi du personnel, contentieux : rapport, requête, compte rendu de séance, certificat de dépôt de plainte, délibération, notes, correspondance (1986-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires