323WP/1-323WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine. Travaux dans les batiments communaux (1881-1889) ; travaux et fournitures du service de la voirie (1871-1907) ; aménagement des promenades publiques, travaux de conservation et de plantations, créations, aménagement et entretien (1802-1906) ; voirie urbaine, construction, entretien : marchés de travaux, mesures de police (1790-1899) ; vente et acquisition de terrains (1868-1913) ; autorisations de voirie (1822-1911) ; dérogations au réglement de voirie (1878-1920) ; permis de construire : dossiers administratifs classés par arrondissement (1922) ; réglements généraux et particuliers (1789-1893).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Versement remanié et classé selon C.C. 1926 en 1998. En 2012, les articles 40 à 42, reliquats de PC de 1922, ont été reclassés dans la collection de PC cotée en 344 W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE : - Travaux et fournitures nécessaires au service de la voirie pour le pavage, l'entretien des chaussées, l'enlèvement des boues et immondices,l'entretien et réparation des lignes électriques et appareils téléphoniques et télégraphiques, l'exploitation de chalets de nécessité et kiosques lumineux ; (réfection du pavage en bois du pont Lafayette) : cahiers des charges 1872-1907
Langue des unités documentaires
Mots clés matières