Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
51/2000 : rue Crépet, 40 rue Pré Gaudry 69007
52/2000 : 39 rue St-Antoine, rue E. Richerand 69003
54/2000 : 51 rue de l'Abondance 69003
55/2000 : rue du Béguin, rue Rachais 69007
57/2000 : rue du Bourbonnais, rue Sgt M. Berthet, rue Marietton 69009.