Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1589 - 1590) Comptes particuliers de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte particullier de me Guyot de Masso, recepveur des deniers commungs, dons et octrois de la ville et communaulté de Lyon, tant de la recepte que despence des deniers levez sur aulcungs habitans de ladicte ville, par forme d'emprurnpt, autres deniers levez à cause de subcide de ung escu sur chacune pièce de vin entrant en ladicte ville, dohanne, subcide du fert que autres deniers fournis par aulcungs des sieurs consulz eschevins ". - Paiement au receveur général des finances pour la solde des Suisses. - Remboursements d'emprunts. - folio 40 - Voyage à la cour de Jacques Regnier " vers Sa Majesté, pour le supplier du relasché de monseigneur l'archevesque de Lyon. - Voyages divers pour affaires de la ville et faits de guerre. - folio 53 - Dépenses pour la garde du château de Pierre-Scize. - folio 55 - Garde de la tour de Sainte-Colombe. - folio 56 - Dépenses " pour la fargatte, bapteau mys sur la rivière du Rosne ". - folio 58 verso -" Fraiz faictz par les cappitaines penons lhorsque ladicte ville fut réduicte à la Saincte Union ". - folio 63 verso -" Aultre despence faicte, pour la solde et entretènement des compagnies des sieurs baron de Vaulx et Mallezieu ". - folio 66 verso -" Payement des cappitaines et compagnies envoyées, tant à son altesse en Savoye, Masconnoys, Vienne que ailleurs, pour le service de la saincte union des catholicques ". - folio 74 - Dépense " pour la conduicte de l'artillerie envoyée, tant en Fourestz, Vienne, que ailleurs ". - folio 75 - Garde de l'Hôtel de ville. - Garde " à la montée des desgrez du Change et à celle des Cappucins ". - folio 75 verso - Garde à la Rigaudière. - Paiement à " la vefve de Nicolas Féron, paouvre soldatz de la compagnie du sr baron de Vaulx, lequel fust occys le mardy VIle du présent moys de Mars M Vc quatre-vingtz-et-neuf, au rencontre faict au pays de Dombes ". - Garde des prisons de l'archevêché. - folio 76 - Cadeau d'orange " à madame la duchesse de Florence et à madame de Bronsvig passans par ceste ville ". - Cadeau de fruicts au duc de Mayenne. - folio 78 verso - Paiement " à Jehan Blanc, baptellier, pour avoir conduit et mené par eau la compagnie du sr Malezieu à Coyndrieu pour la garde de lad. ville ". - Achat de 1000 piques et 900 lances. - folio 79 verso - Arrestation d'espions. - folio 81 - Cadeau de confitures a à madame la princesse de Lorraine ". - folio 82 - Paiement " à Louys Coutton, surnommé le sergent Vinaigre, pour le faire pencer et médicamenter de deux arquebuzades qu'il a receues au siège de Rochetaillée et deffaicte de la compagnie de monsieur de Saconnay, dont il estoit sergent ". - folio 84 - Paiement à l'imprimeur Pillehotte " pour les impressions qu'il a faictes en plusieurs ordonnances quy ont esté faictes pour la garde de lad. ville des déclarations de l'Union ". - folio 86 - Paiement " à Claude Cousturier, surnommé la Bourgade, sergent de la compagnie du sr baron de Vaulx, en considération du debvoir où il s'est miz à la prinse du chasteau de Cruzilles ". - Voyage de " Barthélemy Hébert, ingénieur faisant de pot à feu, grenades et autres artiffices, pour pourter à Vienne une douzaine de grenades, y faire séjour et s'en servir contre l'ennemy quy a assiégé lad. ville ". - folio 89 - Paiement de partie de la rançon de l'archevêque de Lyon, détenu prisonnier au château d'Amboise. - folio 91 - Autre dépense " pour la munition de vivres envoyez au siège de Pippet et Vienne ". - Entretien des corps de garde. - Réparations. - folio 108 verso - Réception du légat.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes