BB/1-456
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Offices et charges du consulat, 1581 - 1723. ( pièces communes aux uns et aux autres, et particulièrement à ceux du Consulat, de la Conservation et de la police de Lyon).
Offices et charges: pièces communes aux uns et aux autres, et particulièrement à ceux du Consulat, de la Conservation et de la police de Lyon. - Délibération consulaire, portant que: pour " entretenir et conserver l'amitié qui est pour le jourd'huy entre les officiers perpétuelz de l'Hostel commung, qui sont le procureur, receveur, secrétaire et voyer, et obvier à toutes jalousies et mécontentemens, " ces officiers jouiront, dès à présent (1581) et à l'avenir, des mêmes gages et taxations; toute vénalité sera désormais bannie des charges de courrier, chargeur, mesureur, grabeleur, échantilleur et sergent de police de la ville. - Règlement pour l'ordre et la manière de proposer aux charges et emplois dépendants du Consulat, etc. - Réquisitoire de Thomas de Moulceau, procureur général de la commune, contre les tendances fâcheuses que manifestaient les échevins d'alors (1681) de porter atteinte aux actes, délibérations et règlements édictés par leurs prédécesseurs; " par lesquels (actes, etc.) il a esté si judicieusement pourvu au moyen de retrancher toute sorte de vénalité et d'intérêt particulier de la disposition de certains emplois et commissions marqués et distingués par les dits actes, auxquels Messieurs les prévost des marchands et eschevins doivent nommer des sujets dignes de les exercer, sur la proposition de chacun des dits sieurs, selon son rang et ordre prescript par le dernier de ces actes, " etc. - Arrêt du Conseil d'Etat, portant exemption, pour le Consulat, du payement: de la somme de 5,920 livres, à laquelle les propriétaires des greffes de la Conservation de Lyon avaient été imposés; - des taxes mises sur les propriétaires des offices d'assesseur de l'Hôtel-de-Ville, de lieutenant général, de procureur du Roi, de greffier, de commissaire et d'huissier de police de la commune. - Autres arrêts de la même assemblée, portant décharge de: plusieurs offices de nouvelle création dans les juridictions du Consulat, de la Conservation et de la police de Lyon; - la création de plusieurs offices alternatifs et autres; - l'exécution de l'édit du mois de décembre 1708, qui créait des offices de lieutenant de Roi et de major, etc. - Confirmation des prévôt des marchands et échevins de Lyon dans le droit de commander dans la ville, en l'absence des gouverneurs et lieutenants de Roi. - Liste des officiers et commis qui, depuis 1619 jusqu'en 1684, reçurent des lettres de provisions pour exercer les emplois qui étaient à la nomination du Consulat. Mémoires: des sieurs de La Forest et de Belly, échevins, qui se trouvaient en compétition pour le remplacement de Barthélemi Ferrus, capitaine de la ville, dont la charge était vacante; - nomination de leur fils le 27 mai 1694 n° 42 et 43. - concernant l'usage, que le Consulat suivait de temps immémorial, de conférer les charges vacantes, par le décès de ses officiers, à celui que le prévôt des marchands et le plus ancien échevin nommaient à tour de rôle, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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