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2823W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2010

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Cote/Cotes extrêmes

2823W/1-19

Date

2010-2011

Importance matérielle

2,15 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 29/09/2020

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-14 : Consultations préalables.
15-17 : Permis de démolir
18 : Permis d'aménager
19 : Autorisations spéciales

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable.

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisations d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2823W/15-17

Date

2010-2011

Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.

Cote/Cotes extrêmes

2823W/16

Date

2010-2011

Présentation du contenu

2010/34 : 49 rue Feuillat (2010).
2010/35 : 3 rue des Roses (2010).
2010/36 : 63 rue de Gerland (2010).
2010/38 : 38 rue Voltaire (2010).
2010/39 : 40 rue André Bollier (2010).
2010/40 : 53 place de la République (2010).
2010/41 : 5 rue Villebois Mareuil (2010).
2010/42 : 61 rue de la Garenne (2010).
2010/43 : 22 rue de la Quarantaine (2010).
2010/44 : SNCF poste d'aiguillage Lyon-Guillotière n° 3, 99 rue Surville (2010).
2010/45 : SNCF poste d'aiguillage Lyon-Guillotière n° 3, 21 rue Saint-Jean de Dieu (2010).
2010/46 : 5 rue Hermann Frenkel (2010).
2010/47 : 69 rue de Surville (2010).
2010/48 : 30 avenue Paul Santy (2010).
2010/49 : 156 rue Garibaldi (2010).
2010/50 : 134 rue Pierre Valdo (2010).
2010/51 : 105 avenue Jean Mermoz (2010).
2010/52 : 80 rue des Docteurs Cordier (2010).
2010/53 : 71 rue Benoist Mary (2010).
2010/54 : 155 avenue Jean Mermoz (2010-2011).
2010/55 : 217-221 avenue Berthelot (2010-2011).