364 W

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Cote/Cotes extrêmes

364W/1-364W/57

Date

1952-1986

Importance matérielle

57

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00264

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

364W/18

Cote/Cotes extrêmes

364W/18

Date

1960-1966

Présentation du contenu

Permis de construire 1961

176/1961 : 113-117 rue Hénon 69004 (1961-1982)

177/1961 : 19 rue du Lt Col. Girard 69007 (1960-1961)

178/1961 : 45 rue des Massues 69005 (1961)

179/1961 : 72 rue Baraban, rue Roposte, rue des Petites Sœurs 69003 (1961)

180/1961 : 60 rue du Bourbonnais 69005 (1961-1962)

181/1961 : 165 crs du Dr Long angle rue St-Charles 69003 (1961-1962)

182/1961 : 65 rue du Dauphiné 69003 (1961)

183/1961 : av. J. Jaurès angle rue Chalemel Lacour 69007 (1961-1966)

184/1961 : 7 rue S. Coignet 69003 (1960-1962)

185/1961 : 85 rue du Dauphiné 69003 (1961)

186/1961 : 3 rue du Gazomètre 69003 (1961-1962).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français