653WP/1-653WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1947-1951
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 1950 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbal, rapports des commissions et délibérations 1950
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes