653 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

653WP/1-653WP/20

Date

1947-1951

Importance matérielle

20

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1947-1951

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en juillet 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

653WP/16

Cote/Cotes extrêmes

653WP/16

Date

1950

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 1950 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbal, rapports des commissions et délibérations 1950

Langue des unités documentaires

Français