2697WP/1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service Carrières - retraites du 14/03/2018.
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Les boîtes 1 à 9 et 13 à 17 sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à partir de la clôture du dossier.
Les boîtes 10 à 12 sont communicables au terme d'un délai de 75 ans (dossiers des juridictions) à partir de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Articles communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Articles communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Audit général du Parc de la Tête d'or (2002), dossier général du Jardin zoologique, convocations, témoignages, comptes rendus d'entretien.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (Communicabilité vérifiée)