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2949W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/24-2949W/27

Date

2010-2015

Présentation du contenu

EI n° 08037

Opération n° 08037549

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Piscine Jean Mermoz

Mots clés matières

installation sportive

Dossiers de procédure des lots 0 à 5, dossiers des candidats retenus des lots 0 et 1.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/25

Date

2012-2015

Présentation du contenu

EI n° 08037

Opération n° 08037549

Lot 0, désamiantage, marché n° U2DC13 subséquent à l'accord cadre, attribué à Arnaud démolition : dossiers de procédure et du candidat retenu (2012-2015) ;
lots 1 à 5 : dossier de procédure (2012) ;
lot 1, gros oeuvre, lots architecturaux, marché n° 128223 attribué à la société nouvelle Jean Nallet : dossier du candidat retenu (2012-2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.