Aide à la recherche

2651W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2651W/1-145

Date

2007-2017

Importance matérielle

145 boîtes.

19,7 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de construire : dossiers 2007/217 à 2007/222.

Cote/Cotes extrêmes

2651W/53

Présentation du contenu

2007/217 : Bureaux des Hospices civils de Lyon 51 rue Villon (2007-2008)
2007/218 : 5 bis rue Chazay (2007)
2007/221 : 158 rue P. Valdo, PD 2007/95 (2007-2009)
2007/222 : EHPAD 14 rue M. Flandin, M1 (2007-2012).

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir