BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/86

Date

05/03/1566-14/09/1567

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Lettre du Roi, notifiant aux conseillers-échevins la nomination de Pomponne de Bellièvre à l'office de lieutenant général en la Sénéchaussée et Siége présidial de Lyon.5 mars 1566 (folio 5) - Opposition à l'enregistrement des lettres patentes du Roi qui accordaient à Etienne Corset les provisions de 1'état de chevalier du guet de la ville de Lyon.19 mars 1566 (folio 9 et 10) - Ordonnance de René de Birague, gouverneur de Lyon, qui enjoint aux capitaines-pennons d'envoyer quotidiennement quatre notables de leur quartier à chacune des portes de la ville, pour y stationner du matin au soir, etc.25 avril 1566 (folio 66) - Lettres de cachet du Roi et de la reine Catherine de Médicis, portant défense au Consulat de faire ou de laisser prendre les armes aux Lyonnais, sous n'importe quel prétexte, et rappelant à ce corps qu'il doit laisser la force en main à ceux qui la tiennent du Souverain, " pour pouveoir à toute nécessité occurrente. " 9 juillet 1566 (folio 40 verso) - Certificat de moralité et de capacité délivré à Jean Millet, seigneur du Coing, pour exercer la charge de chevalier du guet de la ville.18 juillet 1566 (folio 40 verso) - Transaction entre le Consulat et le chapitre de Saint-Nizier, par laquelle celui-ci entre définitivement en possession des boutiques de " merciers et artisans " qui étaient adossées aux murs de cette église, etc.12 juillet 1566 (folio 54 verso,55 et 56) - Préparatifs pour l'entrée de la duchesse de Nemours à Lyon ; ordre de faire " oster et lever la justice estant sur le pont de Saonne et de la faire mectre en quelque lieu, jusqu'à ce qu'il sera ordonné de la replanter ; " 26 septembre 1566 (folio 61) - description du costume assigné pour la circonstance aux conseillers-échevins, aux Enfants de la ville et à leurs laquais ;4 octobre 1566 (folio 67) - relation de l'entrée de la duchesse de Nemours à Lyon.27 octobre 1566 (folio 75, 76) - Délégation de Claude Guerrier, conseiller-échevin, pour assister à la fabrication de la monnaie d'appoint, qui, d'après les ordres du Roi, devait avoir lieu à Lyon, etc.30 octobre 1566 (folio 77) - Prière faite au Consulat par Jean Millet, qui allait en cour, de " luy faire dresser lectre missive au Roy, en sa faveur, du portement qu'il faict en sa charge de chevalier du guet, pour monstrer à Sa Majesté que, despuys qu'il y est estably, les affaires de sa charge vont bien ; " 26 septembre 1566 (folio 82 verso,83) - ordre au secrétaire de la ville de faire droit à cette requête, dans les meilleurs termes.28 septempbre 1566 (folio 85) - Mandement de 10 livres tournois à Jean Perrissin, peintre, pour l'exécution de quatre armoiries qui avaient servi à l'entrée de la duchesse de Nemours. - Lettre du Roi, prévenant le corps consulaire qu'il a l'intention de mettre en garnison à Lyon, pour six mois, une compagnie suisse. dont le cinquième de la solde (celle-ci s'élevait à 15,000 livres tournois) sera supporté par la commune.8 décembre 1566 (folio 87 et suite.) - Injonction aux tanneurs, qui répandaient sur la voie publique les eaux sales et les débris provenant de leur industrie, de jeter, pendant la nuit, ces impuretés dans la Saône ou de faire creuser des conduits souterrains pour les mener à la rivière, afin de les dérober à l'odorat et aux regards des passants.17 décembre 1566 (folio 98) - Difficultés soulevées par l'élection des conseillers-échevins, dont, en vertu d'une récente décision du Roi, huit devront être catholiques, et les quatre autres protestants, etc.19 décembre 1566 (folio 99 verso et suite)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques