370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
594/1963 : 115 rue L. Guérin 69006, M 136/1971, AP 33/1963 (1963-1971)
595/1963 : 29 rue du Four à chaux 69005 (1963-1964)
596/1963 : 29 rue J. d'Arc 69003 (1963-1964)
597/1963 : rue Duguesclin, rue Cdt Faurax 69006 (1963-1966)
598/1963 : cité universitaire St-Irénée 69005 (1963-1964)
599/1963 : 25 rue Clos Savaron 69004 (1963-1981)
600/1963 : 54 ch. des Massues 69005, M 600/1963 (1963-1967)
601/1963 : 4 rue Janin 69004, permis de construire 5/1968, P 87/1966 et 297/1969, M 336/1967 (1963-1972)
603/1963 : 118 rue Pr Beauvisage 69008 (1963-1968)
605/1963 : 120 rue Pr Beauvisage 69008 (1963-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires