370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/69

Cote/Cotes extrêmes

370W/69

Date

1963-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

594/1963 : 115 rue L. Guérin 69006, M 136/1971, AP 33/1963 (1963-1971)

595/1963 : 29 rue du Four à chaux 69005 (1963-1964)

596/1963 : 29 rue J. d'Arc 69003 (1963-1964)

597/1963 : rue Duguesclin, rue Cdt Faurax 69006 (1963-1966)

598/1963 : cité universitaire St-Irénée 69005 (1963-1964)

599/1963 : 25 rue Clos Savaron 69004 (1963-1981)

600/1963 : 54 ch. des Massues 69005, M 600/1963 (1963-1967)

601/1963 : 4 rue Janin 69004, permis de construire 5/1968, P 87/1966 et 297/1969, M 336/1967 (1963-1972)

603/1963 : 118 rue Pr Beauvisage 69008 (1963-1968)

605/1963 : 120 rue Pr Beauvisage 69008 (1963-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français