462WP/1-462WP/16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 598,613,619,634,635,636,638,641,654,656,664
Versant ou donateur : Environnement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Hygiène urbaine. Campagne de destruction des animaux nuisibles (1962-1981) ; Gestion des espaces publics (1967-1973), occupation temporaire (1982-1983) ; Voirie, assainissement (1943-1968) ; Bâtiments insalubres : enquêtes (1938-1980) ; Bureau d'hygiène, fonctionnement (1920-1978) ; Environnement, gestion et réglementation (1948-1980) ; Espaces verts, entretien et manifestations (1958-1980).
DOMAINE
Versement remanié, composé de plusieurs entrées successives (1981-03-17,1984-11-26,1979-08-02,1979-10-29,1980-02-05,1980-02-12,1980-02-19,1980-03-03,1980-04-30,1980-06-11,1980-08-14)
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CADRE DE VIE : occupation temporaire de l'espace public : fêtes, cérémonies, manifestations commerciales, manifestations culturelles, manifestations publicitaires : demandes d'autorisation, autorisation ou refus : correspondance, arrêtés du Maire, arrêtés préfectoraux, croquis, listes (1941-1978)
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978 (Communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
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