BB/1-456
Tout afficher 203 medias répartis dans 2 lots
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation responsable du pôle « Médiation et accès aux documents » aux Archives municipales de Lyon.
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consulat : registre des actes.
Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :
Préparatifs pour la réception de Madame de Mandelot (Eléonore de Robertet) femme du gouverneur de Lyon ;13 janvier 1572 (folio 16) - Procès-verbal de son entrée dans la ville.20 janvier 1572 (folio 19) - Remontrances des recteurs de l'Aumône générale au sujet des " vérollez," dont la moitié des frais de traPièceent était à la charge de l'établissement ;21 février 1572 (folio 29 verso) - combinaison au moyen de laquelle le Consulat supporte seul cette dépense. - Dispositions prises pour l'entrée à Lyon du cardinal Alexandrin, légat du Pape, que le Roi avait ordonné au corps consulaire de recevoir avec la plus grande pompe ;25 février 1572 (folio 30 verso et suite 34 et 34 verso) - relation de cette cérémonie.4, 5, 7mars 1572 (folio 34 et suite 34 verso) - Règlement pour la manufacture de draps d'or, d'argent et de soie, " qui se feront dans la ville de Lyon et faulxbourgs d'icelle, et dans tout le pays de Lyonnais. " 11 mars 1572 (folio 4 verso) - Arrivée de Jean Jacques de Mesmes, seigneur des Arches, conseiller et maître des requêtes ordinaires de l'hôtel du Roi, envoyé à Lyon par ce prince pour assurer l'exécution de l'édit de pacification publié en 1570, etc.28 mars 1572 (folio 57) - Députation envoyée au duc de Nemours, " estant en sa maison de Lanieu (Lagnieu), pays de Savoye, " pour le prier de continuer sa protection à la ville de Lyon ; 28 mars 1572 (folio 61) -. présent de deux lamproies, de deux flacons de malvoisie, de confitures et de fruits, fait à ce prince pour capter sa bienveillance. - Serment solennel fait en présence de François de Mandelot, gouverneur de Lyon, par les conseillers-échevins, les capitaines-pennons et les notables de la ville, tant catholiques que protestants, de vivre désormais en paix et union et d'observer strictement les édits du Roi concernant la religion, etc.24 juin 1572 (folio 91 verso) - Améliorations apportées au tracé du Chemin-Neuf et à la construction de cette voie de communication.16 juin 1572 (folio 102 verso) -Transfomation de la place Confort en marché public ; ordre au voyer de la ville d'y faire stationner les charrettes et les bêtes de somme.17 juin 1572 (folio 105) - Découverte, parmi les démolitions faites à Saint-Just par les protestants du " chief de feu M. de Saint-Irény (Irénee), " qui avait disparu pendant les troubles de 1562 ; 26 juin 1572 (folio 109) - ordre donné par l'archevêque de Lyon de déposer cette relique dans l'église de Saint-Jean, pour y être provisoirement exposée à la vénération des fidèles, etc. .26 juin 1572 (folio 109) - Mention du Procès-verbal de l'abominable massacre des protestants, communément appelé les Vêpres Lyonnaises, et des événements qui servirent de prélude à la funeste journée du 31 août 1572 ; (folio 149) - explications confuses données par Jean Ravot, secrétaire de la ville, sur la suppression de cette pièce importante ;(folio 134 à 143) - refuge momentané trouvé dans la citadelle de Saint-Sébastien, malgré les efforts du Consulat pour prévenir ce fait, par les " principaulx ; et premiers factieux de la nouvelle religion, lesquelz se retiroient en Bresse ; " 2 septembre 1572 (folio 144 verso) - attitude mystérieuse gardée par de Mandelot dans ces circonstances tragiques. "2 septembre 1572 (folio 145) - Impression défavorable produite à la cour par les événements de Lyon, " par ce qu'il n'a esté exécuté en ceste ville sur ceulx de la nouvelle religion, comme il a esté faict en la ville de Paris, en la quelle ville ung grand nombre de gens ont esté tuez, estant telle l'intention du Roy, lequel l'avoit ainsi déclairé et commandé aux sieurs de Masso et de Rubys (députés de la commune) pour le" faire entendre au Consulat , " etc. 8 septembre 1572 (folio 147 verso) - Relation de l'entrée à Lyon du cardinal Des Ursins, légat du Pape en France, etc.7 novembre 1572 (folio 178 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53
Notes
Registre couverture parchemin In-folio 214 feuillets papier.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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