2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
8, 14 avenue Rockfeller.
39 rue Roger Salengro.
12 rue de la Rosière.
13 rue Saint-Gervais.
37, 39, 41ter rue Saint-Maurice.
13, 49 rue Saint-Nestor.
32b rue Saint-Romain.
Rue Saint-Vincent-de-Paul (pas de n°).
4 rue Santos Dumont.
22, 41 rue Seignemartin.
9, 14 rue des Serpollières.
11, 11B, 14, 24, 47 rue Stéphane Coignet.
27 rue Thomas Blanchet.
35 rue des Tuiliers.
32 rue Victor de la Prade.
109, 117, 126, 152, 165, 167, 215, 228, 290 route de Vienne.
18bis, 118bis, rue Villon.
25, 35, 126 avenue Viviani.
23 rue Volney.
16, 21B rue Xavier Privas.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.