Permis de construire : dossiers 1998/503 à 1998/506.

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2060W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1998

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Autorisations d'urbanisme déposées en 1998.

Cote/Cotes extrêmes

2060W/1-2060W/273

Autres Cotes

2060W/1-2060W/430 (Ancienne cote)

Date

1997-2007

Importance matérielle

31,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 20/07/2007.

Présentation du contenu

1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

Autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme