1767W/1-1767W/124
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Berthelot - Bvd de l'Europe.
- Présentation : plans et fiches (1992, sd).
- Dossier de ZAC et plan d'aménagement de zone. Elaboration : délibérations, rapports, note de présentation, plans, étude d'impact, comptes rendus de réunions, coupures de presse, rapport de présentation, plans (1990-1993).
- Modification du périmètre. Ouverture de la concertation : rapports au Conseil municipal, documents annexés (1996).
- Ilot 2 : permis de construire (1996).
- Suivi (bilans contentieux, relation avec les propriétaires) : bilans annuels, états d'avancement, comptes rendus de réunions, notification de jugement, délibérations du Conseil de Communauté urbaine, convention de ZAC, correspondance (1996-2001).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport, certificat d'affichage, affiches, notes, arrêté du Président de la Communauté urbaine (1992-2000).
- Déclaration d'utilité publique et réalisation (participation de l'aménageur aux équipements scolaires) : convention, notes, correspondance (1993-1999).
- Coupures de presse (1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires