Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Berthelot - Bvd de l'Europe.

- Présentation : plans et fiches (1992, sd).

- Dossier de ZAC et plan d'aménagement de zone. Elaboration : délibérations, rapports, note de présentation, plans, étude d'impact, comptes rendus de réunions, coupures de presse, rapport de présentation, plans (1990-1993).

- Modification du périmètre. Ouverture de la concertation : rapports au Conseil municipal, documents annexés (1996).

- Ilot 2 : permis de construire (1996).

- Suivi (bilans contentieux, relation avec les propriétaires) : bilans annuels, états d'avancement, comptes rendus de réunions, notification de jugement, délibérations du Conseil de Communauté urbaine, convention de ZAC, correspondance (1996-2001).

- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport, certificat d'affichage, affiches, notes, arrêté du Président de la Communauté urbaine (1992-2000).

- Déclaration d'utilité publique et réalisation (participation de l'aménageur aux équipements scolaires) : convention, notes, correspondance (1993-1999).

- Coupures de presse (1996).

DUA : 5