2289 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2289WP/1-2289WP/43

Date

1980-2008

Importance matérielle

43

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2289WP/6

Cote/Cotes extrêmes

2289WP/6

Date

1996-2006

Présentation du contenu

Entreprises et artisanat. Attribution de subventions : UNITEX (Pôle régional textile-habillement) : délibérations, conventions, comptabilité, état financier, statuts, études préliminaires, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français