BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/217

Date

1662

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Mandements : de 75 livres à Nicolas Bidault, sculpteur, pour le modèle de la fontaine de la place des Terreaux ; de 65 livres à Jean Gervaise dit La Force, maître tailleur de pierre, pour les " desseings et modèles qu'il a faictz pour3 janvier 1662 (folio 15) - Nomination de Ferdinand Séguin à la charge de voyer de la commune, vacante par la démission " pure et simple " de Simon Maupin (10 décembre 1661), bientôt après (3 janvier suivant) suivie de celle d'Ennemond, son fils, pourvu en survivance du même office. (S. Maupin, cet homme remarquable, si injustement dédaigné aujourd'hui, fut enterré, le 10 octobre 1668, dans l'église les Jacobins.) 5 janvier 1662 (folio 27) - Requête des obéancier, chanoines et chapitre de Saint-Just aux échevins, dans le but de s'assurer leur concours pour l'agrandissement de l'église du lieu, dont l'étendue ne répondait plus à l'affluence des fidèles, et qui remplaçait l'ancienne, jetée à bas par les reformés, en 1562, et " une des plus solennelles victimes de leur rage, " etc. ; - arrêté portant qu'une somme de 3,000 livres sera consacrée au rétablissement du chour de l'église de Saint-Just, à condition que le chapitre fera apposer les armes de la ville sur les verrières de cette enceinte, moins celle du milieu, et qu'une inscription en lettres d'or rappellera la part prise par le corps consulaire à la régénération du temple.5 janvier 1662 (folio 30 suite 286) - Mandement de 2,090 livres à Louis Précaire, maître fondeur (ailleurs il est désigné comme graveur), pour " la gravure, fourniture et façon des médailles d'argent fabriquées, tant pour être mise sous la première pierre du nouveau pont de l'Archevêché, que pour être distribuées aux membres du consulat et aux personnes considérables de la ville.9 janvier 1662 (folio 65) - Députation envoyée en Languedoc avec mission d'y poursuivre, au nom de la commune, le rétablissement des rentes constituées sur les équivalents de Mende, du Puy et de Viviers, etc.10 janvier 1662 (folio 82) - Confection, pour le service du Consulat, de quatre flambeaux en argent, avec " l'estoille " et les mouchettes, du même métal, le tout du poids de 12 marcs 5 onces 13 deniers.2 mars 1662 (folio 14 et 150) - Plaintes relatives ; au cours de philosophie du collége de la Trinité, dont l'enseignement durait trois ans au lieu de deux, comme dans la plupart des colléges de Paris et de la province ; - observations faites dans ce sens aux jésuites de cette institution, qui répondent ne pouvoir rien changer à l'ordre établi, avant d'en avoir référé au général de leur Compagnie, à Rome, etc.16 mars (folio 164) - Mandement de 900 livres tournois à P. Théophile Raynaud, jésuite, outre une somme de 600 livres qu'il avait reçue précédemment, pour les frais d'impression " du livre qu'il a composé, intitulé : Indiculus Sanctorum lugdunensium, à laquelle il faict travailler, en suite de la prière que luy en a faicte le Consulat. "13 juin 1662 (folio 265 et 521) - Désignation de Barthélemi Ferrus, ex-consul, pour accompagner M. de Champigny, intendant de la Généralité de Lyon, qui se rendait à Montpellier par ordre du Roi, afin d'y entendre, conjointement avec M. de Bezons, intendant de Languedoc, plusieurs députés des provinces et villes circonvoisines" sur les plaintes qu'elles feront des indeues exactions qui exercent en la perception des droictz de la douane de Valence, lesquelles notoirement ruinent les commerces,"12 juillet 1662 (folio 309) - Permission aux missionnaires et predicateurs de la ville et diocèse de Lyon de s'établir dans la cité, sous le nom de Prêtres de Saint-Joseph de Lyon et sous le patronage d'Armand de Bourbon, prince de Conti, lequel avait agréé le titre de fondteur de cette congrégation;1 août 1662 (folio 334) - réglement à l'usage de la communauté des prêtres de Saint-Joseph de Lyon, etc. - bénédiction et pose de la première pierre du monastère des Feuillants de la ville.1 septembre 1662 (folio 361, 362, 371) - Mandement au P. Pierre Platrière , recteur du collège de la Trinité, de la somme de 2,200 livres à laquelle s'élevait la dépenser faite et à faire pour "l'entière perfection des peintures (compositions historiques et allégoriques auxquelles travaillèrent les peintres Puis, Pierre-Paul Sevin, Pierre Vantalon et autres), qui soibvent estre faictes en la cour des classes dudit collége." - Somme de 450 livres payée pour les "soubzbassemens galons, brodé, bouquetz et autres ouvrages" faits au dais confectionné par ordre du Consulat pour le service de l'Hôtel-de-Ville, le jour de l'octave de la Fête-Dieu, le jour de Saint-Thomas et en autres circonstances. - Oraison doctorale intitulée : Elogium Lugduni, prononcée à l'Hôtel-de-Ville, le jour de Saint-Thomas et en autres circonstances pour l'élection des nouveaux échevins, par maître Berririer, avocat en Parlement, etc.29 décembre 1662 (folio 565)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques