90II - Fonds Pierre Gilbert Phelip

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Cote/Cotes extrêmes

90II/1-90II/1325

Date

1758-1895

Importance matérielle

1288 dossiers répartis dans 76 cartons d'archives.

Origine

PHELIP Pierre Gilbert Marie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : PHELIP Daniel

Type d'entrée : Don

Présentation du contenu

Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).

 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives privées

Documents en relation

Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).

Notes

Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.

90II/1114

Cote/Cotes extrêmes

90II/1114

Date

1840-1855

Présentation du contenu

Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Millon contre Cie de la rue impériale représenté par Ponet (1855), adjudication d'une maison pour Millon (1840), Millon contre Satin (1851), Millon contre ville de lyon (1854), Millon contre Irlande, Morlon, Brunet, Crespin Millon contre Rivière et Pupier (1840)

Langue des unités documentaires

Français