Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
189/2000 : 1 rue Tissot 69009 (2000-2002)
190/2000 : 4 rue des Trois Enfants, 2 rue Philippeville 69004 (2000)
191/2000 : 25 ch. du Petit Montessuy 69009 (2000-2001)
192/2000 : 43 rue du Souvenir 69009 (2000)
193/2000 : 12 rue des Nouvelles Maisons 69009 (2000-2001)
194/2000 : 11 rue M. Bastié 69008 (2000-2002).
Mots clés typologiques