173 WP

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Cote/Cotes extrêmes

173WP/1-173WP/21

Date

1947-1978

Description physique

Notes contenant : 1744-1803

Importance matérielle

34

Origine

Comptabilité-Paie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00533

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : gestion comptable : - délibérations 1973-1975 - traitement 1964-1974, indemnités 1964-1969, accidents du travail 1959-1971 - grèves 1973-1974 - harmonie municipale : cessations de fonction 1975

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

173WP/3

Cote/Cotes extrêmes

173WP/3

Date

1947-1975

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :

- paiement des rémunérations par agents habilités : habilitations, notes de service 1947-1975

Classement des habilitations par services municipaux.

- sommes dues par le Syndicat intercommunal de l'égout collecteur de la rive gauche du Rhône pour le service des études et travaux : états des dépenses 1948-1972

Mode de classement

Classement des habilitations par services municipaux.

Langue des unités documentaires

Français