
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
952/2002 : 5 rue de l'Oiseau Blanc 69005
953/2002 : 7 rue du Doyenné 69005
954/2002 : 1 av. de Pressensé 69008
956/2002 : 13-13 bis-13 ter-14 pl. J. Ferry 69006
958/2002 : 49 av. de Saxe 69003
959/2002 : 16 bis rue Dr A. Pont 69005
961/2002 : 24 rue du Puisard 69008
962/2002 : 95 av. des Frères Lumière 69008
963/2002 : 131 crs A. Thomas, 63 rue Feuillat 69003
964/2002 : 19-21 rue Gonnard, 33 crs Gal Giraud 69001
966/2002 : 150 bvd de la Croix-Rousse 69001.
Mots clés typologiques