2979W/1-22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/12/2024.
Présentation du contenu
2978W/1-8 - Organisation des activités : mains courantes (1993-2020).
2978W/9-20 : Relations avec les usagers (2013-2018).
2978W/21 : Manifestations, suivi : notes de service (2011-2018).
2978W/22 : Surveillance des piscines (2016).
Conditions d'accès
Les cotes de ce fonds sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance (doléances), dossiers de missions temporaires (fiche d'ouverture de la mission, correspondance, bilan d'activité), bordereaux de transmission.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Echantillonnage des années en 3 jusqu'en 2013 puis conservation de toutes les années collectées à partir de 2016 en raison du faible volume.
Mode de classement
Classement par secteurs ou par unités d'intervention (si elles touchent plusieurs secteurs).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ne contient pas de dossiers de missions temporaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
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