Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1353/2000 : 3 rue de l'Arbre Sec (2000-2003)
1354/2000 : 92 rue Challemel Lacour (2000-2001)
1355/2000 : 111 av. de Saxe (2000-2001)
1356/2000 : 80 rue Trarieux (2000-2001)
1358/2000 : Eglise St-Michel 45 av. Berthelot (2000-2001)
1361/2000 : 50 rue Pasteur (2000-2001)
1363/2000 : 15 rue des Rancy (2000-2001)
1364/2000 : 3 à 25 rue H. Chevalier (2000-2001)
1365/2000 : 7 rue J. de Tournes (2000-2001)
1367/2000 : 51 rue V. Hugo (2000-2001)
1370/2000 : 16 rue Moncey (2000-2001).
Mots clés typologiques