813WP/1-813WP/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00437
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service des subsistances : commerces alimentaires Halles : historiques des emplacements et des permissionnaires, accidents, sinistres, indemnisations, gestion du bâtiment Marchés : gestion, réglementation, relations avec les syndicats professionnels, autorisations de vente, remplacements, foire de Noël, mercuriales, gardiennage, recensement des producteurs Occupation du domaine public : autorisation de vente, réglementation et gestion des cirques, des manifestations culturelles et publicitaires Kiosques à journaux : vacances, concessions 1920-1971
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MARCHES :
- marchés alimentaires : gestion des autorisations de vente : correspondance, cahier, imprimés (1951-1970)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
- marchés alimentaires : gestion des autorisations de remplacement pour raison de santé : correspondance, certificats médicaux, attestations (1968)
- marchés forains : gestion des autorisations de vente, gestion des autorisations de remplacement pour raison de santé, réglementation, relations service/syndicats professionnels, organisation de la foire de Noël et du Jour de l'An : correspondance, bulletins de renseignements, périodique, rapports (1968)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
- gestion des fournitures nécessaires à la perception du droit de place : correspondance, soumissions, échantillons (1957-1970)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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