934 WP

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Cote/Cotes extrêmes

934WP/1-934WP/20

Date

1970-1987

Description physique

Notes contenant : 1-12

Importance matérielle

20

Origine

Atelier d'Urbanisme de la Courly

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Atelier d'Urbanisme de la Courly

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Plan d'Occupation des Sols (POS) : Communauté Urbaine de Lyon (secteurs ouest, nord, est, sud), Sainte Consorce, Charnay, Toussieu, Condrieu, Grézieu la Varenne, Saint Jean des Vignes, Lamure sur Azergues : dossiers généraux, plans, rapports de présentation, tableaux et plans des servitudes d'utilité publique 1982-1983 Plan d'Occupation des Sols (POS) : Lyon 1985 Métro de l'agglomération lyonnaise : avant projet de la ligne D : plans fonctionnels des stations , plans généraux des infrastructures, rapport général 1981

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

934WP/14

Cote/Cotes extrêmes

934WP/14

Date

1983

Présentation du contenu

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS de Charnay, Condrieu, Grézieu la Varenne, Lamure sur Azergues: arrêté préfectoral, rapport de présentation, règlement, annexe zones NA, liste des emplacements réservés, plan des servitudes, annexes sanitaire eaux, assainissement, déchets 1983

Langue des unités documentaires

Français