Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé du cadastre
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par arrondissement et par propriétaire 1980
CADASTRE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en janvier 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
IMPOTS DIRECTS : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties du 1er arrondissement, par ordre alphabétique de propriétaires (le signe + indique une collectivité et le signe * une société) : + 393 - * 349 (SATI. - COPR.) : registre 1980
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières