2554 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2554WP/1-2554WP/41

Date

1993-2012

Importance matérielle

41

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2554WP/36

Cote/Cotes extrêmes

2554WP/36

Date

2006-2012

Présentation du contenu

CHRS (centre d'hébergement et de réadaptation sociale) La Charade (et crèche), 257-261 rue Paul Bert. Reconstruction : suivi des encaissements des subventions, préparation de la déclaration de fonds de compensation de la TVA, transmission de justificatifs de dépenses de novembre 2009, décompte général définitif des 22 lots, perspective versement du solde de la subvention, demande d'une prolongation de 2 ans du délai pour transmission des justificatifs, encaissement solde de la subvention, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français