2554WP/1-2554WP/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHRS (centre d'hébergement et de réadaptation sociale) La Charade (et crèche), 257-261 rue Paul Bert. Reconstruction : suivi des encaissements des subventions, préparation de la déclaration de fonds de compensation de la TVA, transmission de justificatifs de dépenses de novembre 2009, décompte général définitif des 22 lots, perspective versement du solde de la subvention, demande d'une prolongation de 2 ans du délai pour transmission des justificatifs, encaissement solde de la subvention, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires