2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1 : 119 rue Bugeaud 69006
1998/2 : 9 place du 11 novembre 1918 69008
1998/4 : 120 rue de Sèze 69006
1998/5 : 21-23 rue Casimir-Périer, 54 rue Smith 69002
1998/6 : 229 rue de Créqui 69003
1998/7 : 141 avenue Berthelot 69007
1998/8 : 64 avenue du Général Leclerc 69007
1998/9 : 353 avenue Jean-Jaurès 69007
1998/10 : 11 rue Dugas-Montbel 69002
1998/12 : 25 boulevard Pinel 69003
1998/13 : 6 rue Ernest-Fabrègues 69009
1998/14 : 17 boulevard Chambaud de la Bruyère 69007
1998/16 : 30 rue de la Ruche 69003
1998/17 : 74 cours de la Liberté 69003
1998/18 : 139 rue Ferdinand-Buisson 69003.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques