315W/1-315W/926
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Demande, reçu, rapport, arrêté d'alignement, permission de voirie, plan, correspondance.
Contient également quelques dossiers situés sur le territoire de Villeurbanne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers non autorisés ont été conservés.
Mode de classement
Classement alphabétique par noms de voies. Puis, pour chaque voie, classement des dossiers par année. Puis pour chaque année, classement chronologique des dossiers.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé provisoirement en 1991 et reclassé en 2019-2023.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Maison (1 plan).
Mots clés typologiques